Nord-Sud 2460 Kasterlee
Les STATUTS ***
Publication : 1999-09-16 N. 012920
Numéro de l'association : 1292099 N
TVA ou N° d’entreprise : 466804283
Entre les soussignés :
1. Monsieur RATIAU, Michel Albert Jean-Marie, infirmier, habitants à 2460 Kasterlee (Lichtaart), Mezenstraat 35 ;
2. Mme ZERBO, Mamina Marie-Thérèse, linguistique, habitants à 2460 Kasterlee (Lichtaart), Mezenstraat 35 ;
3. Le monsieur ROGER Valéry Laurent Léonard, comptable, habitants à 6567 Merbes-le-Château, rue la la rochelle 8 ;
4. Mme HAEGEMAN, Danielle Marie Ghislaine, secretaire de direction, habitants à 6567 Merbes-le-Château, rue de la rochelle 8 ;
5. Monsieur ROGER, Guibert Jean Richard, l'étudiant, habitants à 6567 Merbes-le-Château, rue le tiroir la rochelle 8 ;
6. Le Mme ROGER, Daphné Louise Antoinette, l'étudiante, habitants à 6567 Merbes-le-Château, rue la rochelle 8 ;
Tous de la nationalité belge excepté Mme ZERBO, précité sous 2 qui est du nationalité Burkinabé.
Le suivant a correspondu le but lucratif qui ils expliquent en dessous d'eux créer, conformément à la loi du 27 juin 1921 en ce qui concerne les statuts d'une association sans but lucratif
Le TITRE I. -- La dénomination, le siège, le but, la durée
Article 1. L'association sans but lucratif a comme nom : " NOORD-ZUID" Tous actes, les factures, les annonces, les publications et d'autres pièces qui partent de l'association doivent mentionner le nom social précité, précédé immédiatement ou suivi écrits par le bien lisible et intégralement dans les lettres les mots : ' ; L'association sans but lucratif ;. Dans ses relations avec les tiers, elle peut aussi faire usage de la traduction : " ; NORD-SUD" ;. « NORTH-SOUTH »
Art. 2. Le siège social de l'association est établi à 2460 Kasterlee (Lichtaart), Mezenstraat 35. Lors de la décision simple du conseil d'administration, l'adresse du siège peut être modifiée dans les limites de l'arrondissement judiciaire. Chaque changement de siège doit être annoncé au sein du mois dans l'annexe du moniteur belge.
Art. 3. L'association est créée pour la durée indéterminée. Elle peut être dissoute à chaque instant, selon les modalités dans les statuts prévoir.
Art. 4. L'association a pour but : l'organisation pour la coopération en matière de développement qui programma' ; s et soutient les projets dans l'Afrique occidentale, les marchandises ramassent et envoient et assiste d'autres organisations pour le transport des marchandises humanitaires vers le Bénin, le Mali, le Burkina Faso et la Côte d'Ivoire. L'organisation des expositions. L'organisation des réunions. Pour ont défini le but dans le premier alinéa atteindre peut l'association toutes initiatives prendre et les actes affirment cette directs ou avec eu pu promouvoir le but social de rendre indirectement et/ou ce but social. L'association accordé aussi compétent sa son coopération à d'autres associations avec un but similaire, éventuellement contre le remboursement des frais encourus. L'énumération évoquée ci-dessus n'est pas uniquement descriptif et nullement restrictive. LE TITRE II. -- Les membres, l'adoption, le licenciement, les obligations
Art. 5. a) l'association consiste en membres actifs. Avec les membres actifs, il est voulu dire les membres de l'Assemblée générale ont défini dans la loi du vingt-sept juins dix-neuf cent dix-neuf vingt et un. Le nombre membres actifs est sans bornes, mais il ne peut pas s'élever à moins que trois. Les fondateurs soussignés sont les premiers alinéas actifs. À l'association, peut m'affilier en tant que membre actif, déjà à qui est accepté à la décision de majorité de l'Assemblée générale. Le membre de candidat sert sa demande par écrit pour adresser l'acceptation au conseil de l'administration et de son assentiment par écrit avec le but et les statuts de l'association de témoigner. L'acceptation des statuts enferme l'acceptation des règlements de l'ordre interne. b) Le conseil d'administration peut en déterminant de ses conditions d'autres personnes en tant que membres soutenants à l'association admettre. Le nombre membres soutenants est sans bornes. Ces personnes ne possèdent pas les droits des membres actifs. Les droits et les obligations de ces membres soutenants enregistrer dans un règlement domestique. À l'association, peut m'affilier en tant que membre soutenant déjà à qui est accepté à la décision de majorité du conseil de, l'administration. Le membre de candidat sert sa demande par écrit omaanvaarding d'adresser au conseil d'administration. c) avec le terme membre dans ces statuts, il est référé expressément aux membres actifs. Les dispositions légales sont uniquement sur les membres actifs appropriée.
Art. 6. Par les membres, aucune contribution n'est due. Art. 7. La fin adhésion. a) Chaque membre peut à chaque instant, à condition qu'il donne d'avance la connaissance d'un mois, de l'association marcher. Le licenciement doit être notifié par lettre recommandée au conseil d'administration. b) Jusqu'à l'exclusion d'un membre, on peut décider uniquement par l'Assemblée générale avec deux/troisièmes majorités de la personne présente et des voix représentées. L'indication de raison n'a pas été exigée. L'exclusion a l'effet dès qu'elle a été notifiée par lettre recommandée au membre impossible. c) Au conseil d'administration, le droit est accordé pour suspendre provisoirement un membre, lors de l'unanimité de la personne présente et des voix représentées, dans l'attente de la décision de l'Assemblée générale dont question en dessous du point b). d) L'adhésion prend de plein droit une fin au cas où le membre décède, il est expliqué en faillite ou incapable ou en dessous du gouvernement provisoire, il est affirmé.
Art. 8. Ou un membre exclu démissionnant, en faillite, incapable expliqué si en dessous du gouvernement provisoire membre attaché, tout aussi peu que les ayants droit d'un membre défunt, n'ont pu progresser nullement sur la capacité de l'association et jamais la restitution des contributions éventuelles, aanbrengsten ou d'autres prestations.
Art. 9. Pour la greffe du tribunal civil de l'endroit, où l'association est établie doit au sein du mois après la notification des statuts parle d'une voix traînante il est posé sur lesquels le nom, s'est proposés, le domicile et la nationalité déjà des membres de l'association a été mentionnée vers l'ordre alphabétique. Chaque année elle est complétée par la mention vers l'ordre alphabétique, des modifications prévenues parmi les membres. Chacun peut prendre gratuitement la compulsation de cette liste (et). LE TITRE III. -- L'administration, la direction.
Art. 10. L'association est gérée par un conseil d'au moins trois administrateurs, d'eux les membres actifs de l'association. Ils sont nommés et leur mandat peut être révoqué par l'Assemblée générale. Les candidatures pour le conseil d'administration doivent parvenir sur le siège de l'association au moins dix jours pour l'Assemblée générale. Leur mandat dure trois ans. Il finit en outre par le décès, le licenciement, la révocation et par la perte de l'adhésion. Ils sont immédiatement rééligibles. La nomination, le licenciement et la révocation zomede renouvellent chacun et cesser le mandat d'un administrateur est devenu au sein d'un mois dans les annexes le moniteur belge public. Les administrateurs ne peuvent pas être rémunérés. Le conseil choisit un président, un secrétaire, et un trésorier, et éventuellement un vice-président parmi ses membres. En l'absence du président, ses fonctions sont perçues par le vice-président, si il a été nommé et présente est, ou par l'administrateur présent aîné.
Art. 11. Le conseil d'administration mène les affaires de l'association et est compétent à effectuer toutes manipulations d'administration (article 1988 B.W.), ont compris l'organisation, la nomination, le licenciement et la rémunération du personnel, et décréter les règlements domestiques. Le conseil est en outre compétent à faire tous gestes de disposition qui n'a pas été réservée explicite à l'Assemblée générale, et entre autres la fermeture de tous achats, des ventes et de ruilingen et des locations, des biens immeubles mobiliers et les accords de location, de de n'importe quelle durée, et de tous autres accords, les accords même à l'amiable, dadingen, les compromis et arbitragebedingen ; l'acceptation et rejeter les allocations, les donations et les legs, placer l'argent, engager les emprunts, l'attribution des hypothèques, et l'attribution de toutes garanties d'affaires ; la distance de tous droits et du progrès de droite, du soulèvement et de l'habilitation jusqu'à la rature avec ou sans la quittance, déplacée par ailleurs de toutes inscriptions, des transferts, de la saisie et. Le conseil peut sa compétence sur sa responsabilité pour certains actes et, afgevaardigd-beheerder, transfère les tâches à un membre également actif, comme ci-après certain à l'article treize.
Art. 12. Aucun engagement personnel n'est pris par les administrateurs concernant les contrats de l'association. Leur responsabilité a été limitée à la réalisation de la leur donné mission et jusqu'dans leur administration au lit ont manqué.
Art. 13. Le conseil d'administration peut indiquer un administrateur délégatif qui est chargé du Bureau du Conseil autonome parmi ses membres. Ceux-ci soignent les affaires courantes et la correspondance quotidienne et dessinent au nom de l'association également toutes quittances et les récépissés vis-à-vis des instances de transport, postent, banque, spaarkas etc. plus. Il conclut également les contrats avec les institutions publiques comme les gaz, les eaux et la société d'électricité. Pour les actes juridiques, qui à l'extérieur du Bureau du Conseil autonome et les missions particulières tombent, l'association a été reliée seulement par la signature de deux administrateurs sous lesquels le président. La même manière de représentation vaut pour l'intervention dans droite et lors de chaque acte judiciaire et extrajudiciaire. Les administrateurs qui interviennent au nom du conseil ne doivent pas donner de preuve d'unique délibération ou de l'habilitation vis-à-vis des tiers. Être toutefois l'habilitation de l'Assemblée générale jusqu'effectuer la manipulation proposée exige, alors la preuve devra être donnée.
Art. 14. Le conseil d'administration se réunit sur la convocation du président ou de deux administrateurs. Les réunions sont présidées par le président et lors de son absence par le vice-président, si il a été nommé, ou par l'administrateur présent aîné.
Art. 15. Le conseil de l'administration détermine elle-même son règlement domestique dans lequel sera repris entre autres : la manière de délibérer ; les conditions auxquelles le categoriën différent des membres devra satisfaire, ainsi que leurs droits respectifs et les obligations dans le giron de l'association.
Art. 16. Le procès-verbal dans pour cela destiné un registre et signé par le président ou le secrétaire de la réunion est tenu. Art. 17. Les causes de droite dans lesquelles l'association intervient en tant que demandeur ou comme verweerder sont apportées par le conseil d'administration, sur la poursuite du président ou de l'administrateur délégatif. LE TITRE IV. -- L'Assemblée générale des membres.
Art. 18. L'Assemblée générale le pouvoir souverain de l'association a été composé et de tous membres actifs qui ont satisfait aux obligations statutaires. Elle doit notamment : les administrateurs nommer ou licencier de même que leur nombre déterminer ; les factures et les budgets approuver annuellement ou rejeter ; par l'approbation des factures par l'Assemblée générale, il est accordé aux administrateurs ontheffing de leur responsabilité ; les statuts modifier moyennant l'observation de la législation existante ; l'association dissoudre ou fusionner. l'acceptation et l'exclusion des membres ; les pouvoirs et les compétences d'exercer qui ont été conférées sa explicite par la loi ou les statuts. Toutes autres compétences sont exercées par le conseil d'administration.
Art. 19. Les décisions de l'Assemblée générale sont prises auprès de la majorité ordinaire des voix de la personne présente ou les membres actifs représentés, sauf ce que suit ci-après. En cas de parité des voix, le président de la réunion décide.
Art. 20. En cas de la modification de statut, de la dissolution ou de fusion de l'association, les décisions peuvent être prises seulement auprès d'une majorité de quatre cinquièmes des voix inzover à la réunion les deux tiers des membres présentes être. Les membres qui retenus lors du vote sont considérés en tant que absent. Si les deux tiers des membres ne sont pas représentés présente ou à la première réunion peuvent une deuxième réunion être convoqués qui peut décider valablement auprès d'une majorité de deux tiers des voix lesquelles aussi le nombre de présente ou les membres représentés est. En vertu de l'article, juge et l'article vingt de la loi du vingt-sept juins dix-neuf cent dix-neuf vingt et un, cette dernière décision en le tribunal civil doit être ratifié.
Art. 21. L'Assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que le but ou l'intérêt de l'association exigent une chose pareille. On doit convoquer au moins une fois eux par an dans le courant du mois avril pour l'approbation des factures et du budget et de la politique des administrateurs. Les administrateurs sont en outre l'Assemblée générale oblige de convoquer chaque fois que des membres actifs pour cette raison demander du moins un/cinquième, et bien au sein d'un mois après introduire telle requête auprès du conseil. Lui les membres actifs doivent être évoqués au moins cinq jours pour la réunion. Ceci se fait verbalement avec la délivrance de l'ordre du jour, ou lors de la lettre ordinaire qui mentionne l'ordre du jour. Les réunions se passent dans le siège ou à l'endroit qui a été mentionné dans la vocation.
Art. 22. La réunion est présidée par le président du conseil d'administration et lors de son absence par le vice-président, si il a été nommé, ou par l'administrateur présent aîné. Le président indique son secrétaire et à deux stemopnemers. Lui les membres associés disposent dans la réunion d'un voix. Chaque membre peut se laisser représenter à la réunion par un autre membre munir d'une procuration par écrit dont la forme est prescrite par la lettre d'évocation. Personne ne peut représenter plus d'un donneur de charge. Au sujet des sujets qui ne peuvent pas prévenir non-valablement à moins qu'à l'ordre du jour être votés, moyennant l'autorisation du conseil d'administration.
Art. 23. Les décisions de l'Assemblée générale enregistrer dans un registre des procès-verbal qui sont signés par le président et un administrateur. Ce registre est gardé sur le siège social où tous membres peuvent prendre sans le déplacement la compulsation de. Tous membres ou les tiers qui font apparaître d'un intérêt pu les extraits demandent signés par le président et le secrétaire. Le TITRE V. -- Le budget, les factures.
Art. 24. L'exercice de l'association marche de janvier jusqu'au trente et un décembres. Avec la fin de chaque exercice, par le conseil d'administration, les factures sont fermer de l'an déroulé et du budget de l'an prochain fait. Tous les deux sont soumis pour l'approbation à l'Assemblée générale ordinaire suivante. Les revenus de l'association existent : a) les contributions éventuelles des membres soutenants ; b) les contributions destinées jusqu'couvrir les frais d'administration ; c) éventuellement les subventions et les libéralités, legs, ou les revenus de toute nature qui seraient obtenus par lui.
Art. 25. Le solde favorable (excédent des revenus sur les dépenses) est transféré au fonds de réserve. Il doit affirmer l'association en mesure se couvrir contre risico' ; s qui elle marche en conséquence de l'accomplissement des missions qui il a été confiées et jusqu'à la réalisation de son but social. Il peut en aucun cas comme des dividendes ou il est versé différemment aux membres. LE TITRE VI. -- La fusion, la dissolution, l'acquittement Art. 26. En conséquence d'une décision de l'Assemblée générale, l'association peut fusionner avec d'autres associations similaires. Les sections peuvent être créées lors de la décision du conseil d'administration qui déterminera les modalités de l'organisation et le fonctionnement en accord avec l'article quatre.
Art. 27. L'Assemblée générale exprime les le dissolution de l'association de la manière indiquée à l'article vingt. Elle détermine également les modalités de l'acquittement, indique un ou plusieurs liquidateurs, détermine leur compétence et gebeurlijk leur compensation.
Art. 28. En cas de dissolution, soit volontaire, soit juridiquement, après régler les dettes et apurer les charges, l'utilisation de l'aktief social résiduel, net, il est déterminé par l'Assemblée générale qui sera convoquée pour cela par les liquidateurs.
Art. 29. Pour tout, il est référé ce qui n'a pas été prévoir dans les statuts présents, à la loi du vingt-sept juins dix-neuf cent dix-neuf vingt et un concernant les associations sans but lucratif. La disposition transitoire Tous fondateurs précités se sont réunis et doivent ont été décidés avec l'unanimité engager en tant que conducteurs : 1. Monsieur RATIAU, Michel ; 2. Le Mme ZERBO, Mamina ; 3. Monsieur ROGER, Valéry ; 4. Le Mme HAEGEMAN, Danielle, eux précité qui accepte. Les conducteurs se sont réunis ensuite et ont été indiqués et ont été engagés jusqu': Président administrateur délégatif : monsieur RATIAU, précité. Vice-président : Le Mme HAEGEMAN, précité. Secrétaire : Le Mme ZERBO, précité. Trésorier : monsieur ROGER, Valéry, précité. Kasterlee (Lichtaart), LE 17 avril 1999. (suivre les signatures.) Enregistrés bladen, aucun envoi, ne jugent à Herentals. (enregistrement I), le 20 avril 1999. Le livre 6/7 feuilles 69 la branche 22. Recevoir mille francs (F 1000). (Get.) etc. J. Aerts, principal l'inspecteur.
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